Startup française et financement international : tout ce qu’il faut savoir
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Vous importez souvent des produits provenant d’outre-Atlantique ? Dans cet article, nous vous en disons plus sur les stratégies permettant de réduire les frais de douane lorsque vous faites des achats aux USA : regroupement des achats, optimisation de la chaîne logistique, utilisation d’un entrepôt douanier…
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Lorsque vous importez un produit depuis les USA pour le revendre en France, vous devrez payer des frais de douane et la TVA. Les droits de douane sont calculés sur la base de la valeur « transactionnelle », c’est-à-dire celle qui apparaît sur la déclaration.
La valeur transactionnelle prend en compte la valeur totale des marchandises, à laquelle s’ajoutent le coût du transport et les assurances.
Le calcul des droits de douane se base sur 3 critères principaux : la valeur du colis, le coût du transport et des assurances. Pour réduire vos frais, il faut donc jouer sur ces paramètres.
Parmi les options dont vous disposez : faire attention à la classification des produits importés, regrouper les commandes, utiliser un entrepôt douanier, demander de l’aide à un expert ou optimiser la chaîne logistique.
Certaines stratégies sont faciles à mettre en œuvre, ne coûtent pas cher et donnent d’excellents résultats. D’autres sont plus onéreuses, mais permettent de rationaliser les frais pour les gros volumes de commande.
Dans certains cas, des produits d’apparence similaire peuvent être classés dans des catégories différentes de la NDH. Et donc entraîner des droits de douane différents.
La NDH est un système complexe avec des milliers de positions tarifaires. Les règles de classification sont très techniques. N’hésitez pas à faire appel à un expert en douane, c’est essentiel pour garantir une classification précise et éviter les erreurs. D’autant que les différends liés à la classification tarifaire sont fréquents et peuvent donner lieu à des procédures contentieuses longues et coûteuses.
Le calcul des droits de douane se fait à partir de la valeur du colis, laquelle tient compte des frais de transport. En regroupant vos importations, vous ferez baisser le coût de l’acheminement… et donc des droits de douane.
N’oubliez pas non plus que les « envois d’une valeur négligeable » sont soumis à une franchise de 150 €. Veillez à regrouper vos produits dans des colis sans que la valeur totale ne dépasse 150 €. Vous optimisez alors les droits de douane. 📦
Cela peut être intéressant si votre volume d’import est élevé. Vous bénéficierez alors d’un régime de stockage, qui offre plusieurs avantages :
Faire appel à un expert est intéressant si vous souhaitez réduire vos coûts liés à l’importation, identifier des niches fiscales potentielles liées à l’import de produits, ou tout simplement obtenir de l’aide dans vos procédures de dédouanement.
Voici les prérogatives d’un expert en douane :
Le calcul des droits de douane prend en compte le coût du transport international de marchandises. Faites donc en sorte d’avoir une chaîne logistique optimisée.
Pour traverser l’Atlantique, le transport par bateau est le plus économique. Mais les produits doivent être acheminés depuis le lieu d’achat vers le port de départ. Selon que vous optiez pour l’avion, le rail ou la route, le prix ne sera pas le même. Le temps de transport et le coût des assurances non plus.
L’optimisation de la chaîne logistique doit tenir compte à la fois des frais et de la durée d’acheminement. Aller au moins cher n’est pas toujours la meilleure idée.
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Sources :
*Veuillez consulter les Conditions d'utilisation et la disponibilité du produit pour votre région, ou visitez la page de tarification et des frais de Wise pour obtenir les informations tarifaires les plus récentes.
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